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1 million pour cette foret ?  C’est 100 fois plus que le prix de son bois ! Résumée ainsi, la prise de conscience qui s’'opère auprès du public sur la "valeur réelle" de la biodiversité interpelle désormais les juristes français. Sous la double poussée des progrès de la connaissance (de la complexité) du vivant et des outils économiques d'’évaluation de la valeur des divers services rendus par les écosystèmes (services biologiques, patrimoniaux, récréatifs, spirituels, etc.), l'outil économique vient à la rescousse des principes scientifiques et moraux du droit de l'environnement. 

Les chiffres parlant comme des accélérateurs de prise de conscience, ils offrent des outils d’'aide à la décision politique mais également des outils de régulation auxquels les juristes ne peuvent rester insensibles.

Dans un rapport du Centre d'’Analyse Stratégique intitulé « Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes » commandité à la suite du Grenelle de l’'environnement, le Professeur Gilles Martin, également Avocat en droit de l'’environnement et spécialiste des assurances dresse un bilan remarquable de la situation juridique en France.

Retraçant assez brièvement l'’histoire des méthodes de calcul utilisées par le Juge pour l’'attribution de dommages-intérêts permettant de compenser le préjudice subit par la nature (dans un premier temps au nom du « préjudice moral » subit par les associations, du franc symbolique aux systèmes de calculs « lui simplifiant la tache » du type 1 Franc par mètre carré de rivière polluée –- notamment impulsés par R Léost de L'’association Eaux & Rivières de Bretagne, jusqu’'à la reconnaissance d’un véritable « préjudice écologique » type procès Erika, aujourd’'hui sanctifié par le Loi), il présente le passage fondamental opéré ces dix dernières années entre la réparation et la compensation pour atteinte à la nature, notamment sous l'impulsion communautaire de la directive « projets et programmes ».

Car ces théories de calcul de la valeur économique de la nature ne sont pas vraiment d'’inspiration française, culture où philosophiquement on s'’accorde à considérer que, pour des raisons de morale, la nature n'’a pas de prix tant elle a une valeur qui dépasse le simple « marché ». Le changement de paradigme décrit par M Martin s'’est donc opéré en France sous la poussée communautaire de la directive « plans et programmes » - déjà inspirée par le système des études d'’impact inventé par le monde anglo-saxon. De là à généraliser ces outils économiques dans nos outils de régulation juridique, cela pose selon M Martin des « questions de principes » mais appelle surtout une intervention régalienne forte et rapide, dont il jette quelques bases institutionnelles.

Il faut dire que la poussée juridique internationale vers la monétarisation de la nature est immense, et la France fait encore office de résistant. « La terre n’est pas une marchandise » mais force de constater aujourd’'hui –- encore - que le système capitaliste et ses outils priment dans l’'innovation en droit de l'environnement. Il suffirait de citer "la plus importante" de toutes les conventions environnementale, la Convention sur le climat et son protocole de Kyoto, qui reposent sur le système du « cap and trade » permettant d’échanger des permis à polluer dans le cadre de quotas d"’émissions de gaz à effets de serre attribués (économiquement et équitablement) à chaque pays qui peuvent se les échanger, ou à certains de ses mécanismes de « compensation » (nous y revenons) comme les crédit de carbone qui seraient alloués en échange de la protection de forets à l'’autre bout du monde (le système "REDD"). 

D'ailleurs on ne peut que se féliciter de ces discussion dans les milieux juridiques Français, car elles viendront probablement équilibrer des négociations internationales environnementales probablement déjà trop aveuglées par la "croissance verte" et les "quick fixes" qu'offrent les solutions de marché. Il ne faudrait oublier en effet que l'économie est un outil parmi d'autres dans le vaste et divers complexe socio-ecologique que l'on a la prétention de réguler. Mais cela fera l'objet d’'autres articles à l'’approche de la rencontre climat de Copenhague prévue en décembre...  

Laurent Granier, Directeur et Consultant principal ecocy